Jacques GAUTIER

Visite aux forces spéciales

Jeudi 21 juillet, Jacques Gautier accompagné par le sénateur DVG Jacques Bertou, rendait visite à Bayonne au 1^er RPIMa, régiment "action" des forces spéciales françaises.

Accueillis par le général, commandant la composante terrestre et par le chef de corps, les deux sénateurs ont pu découvrir l'organisation de cette unité prestigieuse, ses spécificités, ses moyens et la diversité de ses missions et interventions, généralement peu connues du grand public.

Une journée intense qui a permis à nos élus de constater la compétence, le sens du devoir et le professionnalisme de ces hommes discrets et surentraînés.

Après les diverses démonstrations, en guise de cadeau, les sénateurs ont pu, au stand de tir, essayer de nombreuses armes d'épaule et de poing, en dotation dans l'unité.

 

Journée nationale à la mémoire des victimes des crimes racistes et antisémites de l'État français et d'hommage “aux Justes” de France

Après les manifestations nationales le dimanche 17 juillet au matin, de nombreuses personnalités ont participé, l'après-midi à la cérémonie départementale, au mémorial de la déportation des juifs des Hauts-de-Seine dans le parc de Sceaux.

Jacques Gautier représentait l'association des Maires des Hauts-de-Seine pour ce moment intense de recueillement et de souvenirs de la rafle du vélodrome d'Hiver.

 

Une nuit auprès des services de sécurité

Comme chaque année, un dispositif de sécurité spécifique est mis en place dans la nuit du 13 au 14 juillet pour éviter les débordements et les incendies de véhicules auxquels nous sommes malheureusement confrontés dans certaines villes de notre département.

Une fois de plus le préfet, le procureur de la République et Jacques Gautier en sa qualité de président de l'association des Maires des Hauts-de-Seine se sont retrouvés à 22 h 30 à la salle de commandement de la direction territoriale de la sécurité publique avant d'aller sur le terrain, saluer et remercier les forces de police déployées et rencontrer certains maires ou adjoints comme Jacques Bourgoin maire de Gennevilliers, présent dans certains quartiers.

Rapport sur la Défense Anti-Missile Balistique (DAMB)

Les deux sénateurs Jacques Gautier et Daniel Reiner ont présenté à la presse lundi 11 juillet leur rapport sur la Défense Anti-Missile Balistique (DAMB) qui venait d'être adopté à l'unanimité par la Commission des Affaires étrangères de la Défense et des Forces Armées.

La revue Air & Cosmos a réalisé un article qui synthétise parfaitement les orientations du rapport de 259 pages.

Ci-dessous cet article.

Le texte du rapport est disponible sur le site Internet du Sénat : 

www.senat.fr/rap/r10-733/r10-7331.pdf

 

Débat au Sénat

Lundi 11 juillet au matin, le Sénat débattait du projet de loi organique sur le fonctionnement des institutions de la Polynésie Française et de la PJL pour les collectivités de Guyane-Martinique.

Deux textes qui ne posaient pas de problèmes majeurs et devaient rassembler une large majorité. Mais, en dernière minute, à l'Assemblée nationale, le député apparenté PS, René Dosière avait, au travers de deux amendements, modifié le code des collectivités territoriales.

“Ces cavaliers” concernaient en particulier, l'écrêtement des indemnités des parlementaires qui, dans leurs fonctions de maires, peuvent reverser à des élus du Conseil municipal, une partie des sommes qu'ils ne perçoivent pas en raison de l'application du plafond de 8272,06 euros mensuel.

Des dizaines d'élus municipaux bénévoles qui bénéficient ainsi d'une indemnité de quelques dizaines ou centaines d'euros en auraient été privés.

Mais, au-delà de ce problème, ces amendements ne concernaient pas directement les lois étudiées et surtout contrevenaient à la jurisprudence du Conseil constitutionnel qui rappelle que tout texte concernant les collectivités territoriales doit passer, en priorité, au Sénat avant l'Assemblée nationale ce qui n'était pas le cas de ces amendements.

Dans ces conditions, les deux présidents des groupes UMP et centriste, Jean-Claude Gaudin et François Zocchetto ont en urgence déposé, avec quelques collègues, 6 amendements pour rejeter ces modifications.

C'est Jacques Gautier, responsable de séance pour l'UMP qui a été l'interprète des 2 groupes de la majorité : il a rappelé "que ces dispositions n'ont jamais été débattues dans cet hémicycle alors qu'elles concernent les élus locaux”, insistant sur le fait que “ces dispositions n'ont rien à voir avec l'objet même du texte que nous allons voter. Nous considérons donc leur objet irrecevable dans le cadre de cette discussion”.

Enfin, le sénateur a insisté sur l'importance d'une approche globale “nous aurons, en effet, tout le temps de discuter de ces sujets importants, de manière plus approfondie et transparente lors de l'examen d'un prochain texte concernant les collectivités territoriales”.

Cette position a été confortée par un vote à la très large majorité des présents.

 

Sénatoriales

Conférence départementale sur la liberté religieuse

Pierre-André Peyvel,  préfet des Hauts-de-Seine, a installé la conférence départementale sur la liberté religieuse, le lundi 4 juillet 2011, en présence de : Jean-Pierre Fourcade, sénateur des Hauts-de-Seine, Gilles Catoire, maire de Clichy et conseiller général des Hauts-de-Seine, Jaques Gautier, sénateur-maire de Garches et président de l'association  des Maires des Hauts-de-Seine, de nombreux élus, des représentants des cultes et des responsables des services de l'État.

Bernard Gaume, chef du bureau des cultes au ministère de l'Intérieur a rappelé le cadre administratif et juridique de cette conférence départementale, en soulignant que cette réunion est la première sur le territoire national. Des échanges riches et constructifs ont permis un dialogue de qualité sur le respect de la laïcité et la pratique des cultes...