Jacques GAUTIER

Jacques Gautier reçoit le chef d'État-major italien

Didier Boulaud sénateur PS et Jacques Gautier ont reçu au Sénat le général Abrate, chef d'État-major italien, de passage à Paris.

Cette rencontre cordiale et directe a permis d'aborder de nouveaux dossiers dans les demandes stratégiques mais aussi de faire un point précis sur les projets de modernité des armées italiennes et la relance des échanges industriels dans le domaine de la défense.

Transition en Afghanistan

 

1982/2012 : génération SYELOM

Ce lundi 23 janvier 2012, Jacques Gautier, sénateur-maire de Garches a convié de nombreux élus du département des Hauts-de-Seine, de la ville de Paris et de la Seine-Saint-Denis, ainsi que les services de l’État, à fêter avec les soixante membres du comité le trentième anniversaire du SYELOM, syndicat de traitement des déchets ménagers des Hauts-de-Seine, qu’il préside depuis 2004.

On comptait parmi les personnalités présentes dans les salons de l’hôtel Courtyard de Neuilly-sur-Seine, Pierre-André Peyvel, préfet des Hauts-de-Seine, François Dagnaud, président du SYCTOM, Alain Rouault, président du SITOM93, André Santini, député-maire d’Issy-les-Moulineaux, Philippe Juvin, député européen, maire de La Garenne-Colombes, Jean-Loup Metton, maire de Montrouge, Jean-Christophe Fromantin, maire de Neuilly-sur-Seine, François Kosciusko-Morizet, maire de Sèvres et Bernard Gauducheau, maire de Vanves.

Jacques Gautier a remercié de sa présence Yves Bodin, président fondateur du SYELOM (mais aussi son prédécesseur à la mairie de Garches avant 1989), qui, au début des années 80, avec André Santini, maire d’Issy-les-Moulineaux et Henri Ginoux, alors député-maire de Montrouge, ont su convaincre tous leurs collègues de l’utilité d’un tel établissement public.

Il a également excusé pour leur absence, Nicolas Sarkozy, président de la République, qui a présidé aux destinées du SYELOM de 1989 à 2004 ainsi que deux anciens directeurs généraux du syndicat, Brice Hortefeux, député européen et Jacques Havard Duclos, sous-préfet de Chalon-sur-Saône, tous retenus par d’autres obligations.

Le SYELOM porte aujourd’hui en valeur ces trente années d’échanges, de concertations, de mutualisation de la réflexion dans le domaine de l’élimination des déchets ménagers, au-delà de toutes les considérations partisanes. Il est né en janvier 1982 d’une volonté commune, partagée par tous les maires des Hauts-de-Seine, de demeurer unis pour ne pas subir l’influence monopolistique de la ville de Paris, alors propriétaire des usines d’incinération de Saint-Ouen, d’Ivry-sur-Seine et d’Issy-les-Moulineaux. Le SYELOM a permis d’obtenir une représentation équilibrée entre la ville de Paris, les villes des Hauts-de-Seine et de la Seine-Saint-Denis au sein des instances du SYCTOM, syndicat mixte central créé en 1984.

Le SYELOM a su résister à la décentralisation et aux réformes successives de l’intercommunalité pour proposer aujourd’hui, en plus de la représentation des intérêts des Hauts-de-Seine au sein du SYCTOM, un nombre croissant de prestations de services à ses communes et intercommunalités adhérentes : ramassage des colonnes d’apport volontaire du verre ménager et des journaux magazines, collecte des déchets toxiques des ménages sur les marchés forains, collecte des déchets de soins des patients en auto-traitement, création et exploitation d’un réseau départemental des déchèteries ouvert gratuitement à tous les habitants du département.

 En ce début 2012, une nouvelle génération est en marche !

 

Nuit de la Saint Sylvestre avec les policiers et les gendarmes

Comme chaque année, Jacques Gautier, en sa qualité de président des maires des Hauts-de-Seine, a passé la nuit de la Saint Sylvestre, sur le terrain, pour remercier les forces de l'ordre, policiers et gendarmes déployés dans le département.

Cette tournée avec Pierre-André Peyvel, préfet des Hauts-de-Seine, et le DTSP a permis de constater une légère baisse des voitures incendiées par rapport aux années précédentes.

De même, la nuit a été plus calme, sans affrontement entre bandes ou avec la police et la gendarmerie.

Nouvelle lettre aux élus des Hauts-de-Seine (à télécharger)

Téléchargement SenatJanvier2012_OK

Jacques Gautier au salon des maires

SMCL2011_ITW_Jacques_GAUTIER par parolesdelus 

Jacques Gautier intervient sur le budget de la Défense

 

Explications de vote sur un amendement

 

“Monsieur le Président,

Monsieur le Ministre,

Mes chers collègues,

L'année qui s'achève aura été particulièrement dense pour nos forces armées engagées dans plusieurs opérations de stabilisation ou de maintien de la paix sous mandat de l'ONU et trois interventions majeures en Afghanistan, en Côte d'Ivoire et en Libye, soit au total sur vingt théâtres d'opération¹.

Je veux rendre hommage à l'ensemble des hommes et des femmes qui, témoignant de leur engagement pour la nation, ont mis leur professionnalisme, leur courage et parfois leur vie au service de notre pays.

Nous devons insister sur les réformes et les défis que le ministère de la Défense et ses personnels ont dû relever depuis quinze ans avec, ces dernières années, la réduction du format de nos armées, la mutualisation des moyens, la création des bases de Défense, la réorganisation de notre implantation nationale. Aujourd'hui, compte tenu de la place de la France dans le monde et de notre approche globale des problèmes internationaux, nous ne pouvons, au-delà de cette LPM, poursuivre la réduction des effectifs sans mettre à mal notre ambition et l'efficacité de nos engagements.

Il n'y a pas d'armée sans hommes, mais il n'y a pas d'armée sans équipements. De ce point de vue, les évènements de 2011 ont prouvé la justesse des choix réalisés depuis des années.

Cela est vrai dans le domaine de l'aviation, notamment avec le sans faute du couple Rafale-A2SM, l'intervention efficace de l'ensemble de la gamme des Mirages 2000 mais aussi le travail moins connu des Mirages F1 RC pourtant en fin de vie et du C160 Gabriel.

Cela est vrai pour la marine avec l'apport indiscutable du porte-avions Charles-de-Gaulle, des frégates type Horizon, des bâtiments déployés en protection autour des navires français et alliés y compris les SNA et les BPC qui ont permis en Libye les actions héliportées depuis la mer avec le redoutable hélicoptère Tigre qui a démontré comme en Afghanistan sa puissance de feu mais aussi la participation déterminante des Gazelles-Hot armées en Libye comme en Côte d'Ivoire.

L'armée de terre et les forces spéciales ont montré en Côte d'Ivoire, avec des matériels parfois anciens – je pense au blindé Sagaie – le bien-fondé des choix français.

Enfin, le théâtre afghan avec le volet aérien (Rafale, Mirage, hélicoptères Tigre, Gazelle, Caracal, Cougar) et le volet terrestre : protection de nos soldats, VBCI, VAB, canon Caesar, démontre quotidiennement dans un environnement difficile et durci la pertinence des choix effectués il y a des années.

L'Afghanistan et la Libye ont aussi malheureusement démontré nos faiblesses, notamment en matière de drone MALE, d'ISR de façon globale et de ravitaillement en vol.

Il vous appartient, Monsieur le Ministre, d'apporter le plus rapidement possible des réponses adéquates à ces points négatifs.

En ce qui concerne la mission Défense incluse dans le Projet de Loi de Finances pour 2012, je voudrais tout d'abord, Monsieur le Ministre, vous remercier. En effet, dans le contexte actuel d'une crise financière européenne et mondiale d'une ampleur historique, vous avez su défendre votre budget et obtenu que les coupes budgétaires effectuées sur la mission Défense ne l'affectent que marginalement sur un total de 31,5 milliards d'euros.

On peut constater que les crédits 2012 restent à un niveau quasiment identique à celui de 2011 et cela doit être considéré comme un point largement positif.

Toutefois, l'ampleur de la crise économique fait naître des incertitudes sur l'exécution budgétaire 2012 et plus encore sur la fin de la Loi de Programmation Militaire en 2013 et en 2014.

Les rapporteurs de notre commission ont détaillé l'ensemble des programmes concernés dans les missions budgétaires de votre ministère et je voudrais saluer leur travail et la qualité de leur contrôle.

Dans ces conditions, je me bornerai à évoquer rapidement les sujets de satisfaction mais aussi les principaux sujets de mécontentement.

Les crédits 2012 permettent de répondre aux grandes actions qui structurent le programme 146.

Il en est de même en ce qui concerne l'activité et les moyens de la DGA et des trois armées en matière de préparation et de conduite des opérations d'armement.

Comme Daniel Reiner, je me félicite que dans les semaines qui viennent, soient conduites les dernières opérations de levée de risque pour le lancement prévisible en 2012 du programme du missile moyenne portée, véritable successeur du MILAN, qui fournira à l'armée de terre un missile performant et moderne « fire and forget » et « homme dans la boucle » adaptable sur les porteurs terrestres et aériens, je pense à nos hélicoptères mais aussi au futur drone MALE.

Ces crédits permettent la poursuite de la modernisation de nos SNLE NG avec l'implantation du missile M51, la livraison du troisième BPC, la continuité de la fourniture des matériels à l'armée de terre avec notamment le système FELIN, mais aussi la montée en puissance dans nos forces aériennes du Rafale dont on ne soulignera jamais assez la dimension « omni rôle » exceptionnelle et dont on continue de regretter que les exportations ne démarrent pas alors qu'il est aujourd'hui le meilleur appareil sur le marché. Ce manque d'exportation nous oblige à acquérir 5 Rafales supplémentaires chaque année pour permettre le maintien de la chaîne de montage.

Je veux aussi saluer la qualité du « programme RAPID »  de la DGA en direction des PME qui soutient la R & D et commence à produire des résultats visibles comme nous avons pu le constater au salon Milipol.

Un mot, bien sûr, sur le lancement du démonstrateur du radar à très longue portée TLP, élément de lutte antiaérienne mais aussi anti-balistique qui impose toutefois comme le rappelait Xavier Pintat de trouver un pays partenaire pour sa réalisation future et son implantation.

Globalement, un effort conséquent et soutenu en matière d'équipements et de programmes et je veux, Monsieur le Ministre, vous en donner acte.

Malheureusement, ce budget ne prend pas en compte un certain nombre de programmes qui, pour moi, sont essentiels. Tout d'abord, la rénovation du Mirage 2000 D, deuxième pilier avec le Rafale de nos forces aériennes, excellent appareil qui pourrait, sous réserve de la rénovation de ses systèmes d'armes, être opérationnel au moins jusqu'en 2024 afin d'éviter d'avoir à réduire le format de notre aviation de combat de 77 avions d'ici à la fin de la décennie.

De la même façon, je regrette, comme mes collègues, le report du programme MRTT. On a bien vu lors de la crise libyenne la nécessité d'une véritable flotte de ravitailleurs en vol. Sans le soutien des 80 % de ces ravitailleurs américains, la faiblesse des appareils européens n'aurait pas permis d'intervenir en Libye ou aurait rendu les choses beaucoup plus compliquées. De surcroît, la nécessité de ces ravitailleurs est indispensable à la composante aérienne de notre dissuasion. Je note dans ce domaine que pour attendre ce programme MRTT futur, il est nécessaire d'investir dans une rénovation partielle du parc de C135 et de KR. Une meilleure anticipation aurait certainement permis d'éviter ces travaux sur des appareils vieillissants.

Je regrette qu'aucun crédit ne soit alloué à la Défense anti-missile balistique alors que la France au Sommet de Lisbonne, il y a un an, s'est engagée dans cette voie avec l'OTAN. Le rapport que nous avons commis avec mes collègues montre que s'il n'y a pas de menace militaire directe, des investissements dans le domaine de la R & D sont néanmoins indispensables pour sauvegarder notre savoir-faire, notre BITD et faire évoluer notre outil de dissuasion. Il me semble, qu'au minimum, la mise en place « d'un centre français anti-missile » que nous préconisons, aurait pu être inscrite quasiment sans frais. Il permettrait de faire dialoguer nos chercheurs et experts, sous l'autorité de nos experts étatiques, en particulier la DGA et l'ONERA.

Je salue un début de rénovation de nos radars de défense antiaérienne, mais ce budget est insuffisant pour passer de la Défense antiaérienne à la Défense anti-missile. Au Sommet de Chicago, en mai 2012, nos amis américains vont pousser l'OTAN vers un C2 US qui ne nous permettra pas de garder la souveraineté sur l'espace exo-atmosphérique–européen.

En ce qui concerne notre indigence en matière de drone MALE, je peux vous assurer, Monsieur le Ministre, que nous partageons votre volonté de donner à la France des compétences dans le domaine des drones MALE pour aboutir en 2020 si possible en franco-britannique à un drone de troisième génération et préparer l'UCAV du futur.

Nous pensons que le choix du Héron TP totalement israélien ne profitera pas à DASSAULT-THALES, sinon à la marge, et surtout privera nos armées d'un outil opérationnel performant éprouvé, armé et intéropérable avec nos alliés dont nous avons un urgent besoin.

Je reviendrai sur ce dossier lors du vote de notre amendement.

En conclusion, Monsieur le Ministre, ne voyez pas, dans ces quelques réflexions, une volonté de gêner votre action mais plutôt de faire avec vous les bons choix pour notre pays. Si le mot « délibérer » a bien un sens, c'est celui que nous sommes en train de lui donner, ce soir, peser le pour et le contre, au service d'une meilleure efficacité de la décision publique.

C'est pourquoi, avec le groupe UMP, nous voterons votre budget.”

 

^{1. Afghanistan, Libye, Liban, Kosovo, Bosnie, Tchad, République Cote d'Ivoire, Océan indien, Golfe de Guinée, Haïti, République Centre Africaine, Ouganda, République Démocratique du Congo, Sahara occidental, Géorgie, Égypte, Libéria, Cameroun, France métropolitaine, Soudan.}

Visite du stand Orange dans le cadre parole d'élus au salon des Maires

Monsieur Jacques Gautier, sénateur-maire de Garches et président de l'AMD 92, Madame Barody-Weiss, maire de Marne-la-Coquette et vice-président du Conseil général des Hauts-de-Seine, en charge des Affaires scolaires, des constructions scolaires et de l'enseignement secondaire, de Madame Virginie Lanlo, responsable du réseau AMD Éducation 92 et de Monsieur Yves Moreaux maire-adjoint de Garches, se sont rendus sur le stand d'Orange au salon des Maires dans le cadre « Paroles d'Élus » pour réaliser une interview et annoncer la signature du projet PNE 92.

À cette occasion, Monsieur Bruno Janet, directeur des relations avec  les collectivités locales Orange groupe a reçu les élus sur le stand d'Orange du salon des Maires.Une présentation de la mise en œuvre de la fibre optique leur a été proposée ainsi que le programme de collecte des mobiles usagers qui peut être mis en place dans les collectivités et qui reverse des fonds à une action caritative...

L'occasion pour les élus de mieux connaître les moyens techniques déployés par les opérateurs pour faire évoluer le numérique et le très haut débit mais aussi les mesures mises en œuvre dans le cadre du développement durable... 

Au salon des maires, l'inspecteur d'Académie et Jacques Gautier lancent le programme numérique école 92 (PNE 92)

Un an après le lancement d'ObserTice 92 lors de l'édition 2010 du salon Éducatis, voilà qu'un petit nouveau rejoint les bancs de l'école : PNE 92. Le programme numérique écoles 92 est né de la dynamique impulsée par les rencontres partenariales et les forums organisés par ObserTice 92. Il concrétise la démarche conjointe des villes et de l'inspection académique des Hauts-de-Seine pour une politique numérique concertée.

Jeudi 24 novembre  au matin, dans le cadre du salon Éducatis 2011, Monsieur Édouard Rosselet, inspecteur d'Académie et Jacques Gautier en sa qualité de président de l'association des maires du 92, ont signé en présence de Madame Barody-Weiss représentante le conseil général des Hauts-de-Seine ainsi que de nombreux élus et enseignants, le protocole de mise en œuvre du PNE 92.

Cette action s'inscrit dans les objectifs du Plan numérique élaboré par le ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative pour le développement des usages pédagogiques du numérique dans les écoles.

PNE 92 a pour vocation de constituer un laboratoire d'idées, de démarches, de partage de compétences au service de l'ensemble des communes du département. Inscrit dans les axes définis dans le projet académique « Horizon 2015 », PNE 92 s'appuie sur la mutualisation des expertises des différents acteurs de la politique éducative en faveur de l'école numérique sur le territoire des Hauts-de-Seine.

L'année 2011-2012 sera consacrée à l'élaboration d'un livre blanc qui constituera un guide méthodologique pour une politique numérique concertée et cohérente dans les Hauts-de-Seine. Il traitera de l'ensemble des questions inhérentes au développement du numérique dans l'éducation.

Les témoignages des collectivités locales illustreront chaque problématique liée aux TICE (Technologies de l'Information et de la Communication pour l'Enseignement) constituant ainsi sur le plan départemental un référentiel des politiques d'équipement.

 Dans son intervention Jacques Gautier s'est félicité de la volonté du ministre de l'Éducation Nationale de s'ouvrir vers les collectivités locales et de créer de vrais partenariats avec elles en investissant de vrais moyens humain et financier.

Il a tenu à saluer le travail depuis plusieurs années du réseau Éducation 92 qui regroupe les 36 maires-adjoints chargés de ce secteur et qui est animé par Madame Virginie Lanlo, maire-adjointe de Meudon.

 

Le Sénat s'attaque à l'actualisation du livre blanc

Le livre blanc sur la Défense et la Sécurité nationale de 2008 prévoit une actualisation de son contenu avant la fin de l'année 2012.

Le 29 juillet dernier, le président de la République a décidé de lancer dès à présent une réflexion sur l'évolution du contexte stratégique (qui faisait l'objet de la première partie du livre blanc), appelé à structurer l'analyse stratégique qui sera présentée dans l'édition 2012 du livre blanc sur la Défense et la Sécurité nationale.

Il s'agit d'analyser les évènements qui se sont produits depuis 2008 dans le domaine de la défense et de la sécurité ou qui ont eu un impact direct ou indirect sur lui, afin de proposer des pistes d'orientations.

Cet exercice interministériel, mené sous l'autorité du secrétariat général à la Défense et à la Sécurité nationale, devrait déboucher sur l'adoption d'un document interministériel d'orientation stratégique, qui sera présenté aux commissions compétentes du Parlement, puis examiné lors d'une réunion du conseil de Défense et de Sécurité nationale, qui se tiendra à la fin de l'année 2012.

À l'initiative de son président, M. Jean-Louis Carrère, la commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées du Sénat a souhaité être étroitement associée à la révision du livre blanc sur la Défense et la Sécurité nationale de 2008.

Parallèlement aux travaux menés par le secrétaire général de la Défense et de la Sécurité nationale, elle a constitué quatre groupes de travail portant sur les quatre thèmes choisis pour structurer la révision de l'analyse stratégique :
 

• « la recomposition géostratégique » ;
   
• « les alliances : Union européenne, OTAN, ONU, etc. » ;
   
• « les menaces transverses : terrorisme, etc » ;
   
• « l'impact de la crise économique et financière ».
   

Il s'agit pour les membres de ces groupes de travail de présenter, avant l'audition de M. Francis Delon, secrétaire général de la Défense et la Sécurité nationale, prévue le 14 décembre, une communication afin d'éclairer les membres de la commission sur la révision de l'analyse stratégique du livre blanc sur la Défense et la Sécurité nationale.
 

Le groupe de travail chargé des alliances comprend :

• Mme Leïla Aichi (sénatrice de Paris, Écologie-Les Verts), secrétaire de la commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées du Sénat ;
   
• M. Jean-Marie Bockel (sénateur du Haut-Rhin, membre du groupe de l'Union centriste), ancien ministre, ancien secrétaire d'état de la Défense ;
   
• M. Didier Boulaud (sénateur de la Nièvre, membre du groupe socialiste, membre de la délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OTAN), vice président de la commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées du Sénat ;
   
• M. Jacques Gautier (sénateur des Hauts-de-Seine, membre du groupe Union pour un mouvement populaire, membre de la délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OTAN), vice président de la commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées du Sénat.
   

Le groupe de travail chargé des alliances a été plus particulièrement missioné pour examiner d'une part, le rôle et la place de la France à l'égard de l'OTAN, et, d'autre part, la place de la France dans la politique de sécurité et de défense commune de l'Union européenne, dans la perspective de la révision de l'analyse stratégique du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale.

Quant à la journée du 15 novembre, les quatre sénateurs se sont rendus à Bruxelles pour une série de rencontres avec :
 

• Son excellence M. Jean-Louis Falconi, représentant permanent de la France auprès du Comité politique et de sécurité de l'Union européenne ;
   
• Mme Claude France Arnould, directeur exécutif de l'Agence européenne de défense ;
   
• M. Pierre Vimont, secrétaire général du service européen pour l'action extérieure ;
   
• Son excellence M. Philippe Etienne, représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne ;
   
• Le Général Yves de Kermabon, ancien chef de la mission EULEX au Kosovo, adjoint de M. Pierre Vimont au service européen pour l'action extérieure ;
   
• Son excellence M. Philippe Errera, représentant permanent de la France auprès de l'OTAN ;
   
• M. Claudio Bisogniero, secrétaire général délégué de l'OTAN ;
   
• Son excellence Mme Mariott Leslie, représentante permanente du Royaume-Uni à l'OTAN ;
   
• Son excellence M. Ivo Daalder, représentant permanent des Etats-Unis auprès de l'OTAN.
   

Huit heures d'échanges et d'entretiens constructifs ont permis à la délégation du Sénat de mieux intégrer l'ensemble des problématiques de l'Europe de la défense et de l'OTAN engagé dans une restructuration afin d'alléger son dispositif tout en gagnant en efficacité.